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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE
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CHEVALIERE DLC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIERE DLC
DOMAINE LA CHEVALIERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99786968
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2009

Présentation de la marque CHEVALIERE DLC

Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHEVALIERE DLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel, Chemin N12, Pech du Cayrou, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque CHEVALIERE DLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIERE DLC est expirée depuis le 16 avril 2009.

DOMAINE LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIERE DLC , DLC , GRANDE CUVÉE ASUR


DOMAINE LA CHEVALIERE (société anonyme) - Route de Murviel, Chemin N12, Pech du Cayrou, 34500 BEZIERS - France - SIREN 402609226


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; liqueurs ; spiriteux.